La marque HQE® est une marque déposée. Sur la forme, aucun produit de construction ou équipement ne peut se prévaloir de cette marque. Sur le fond, la réponse apportée par l’Alliance HQE-GBC, titulaire de licences totales et exclusives d’exploitation de la marque HQE®, est la suivante : « …Il n’existe pas de produits/matériaux « HQE ».
En effet, tous les produits/matériaux ont des caractéristiques environnementales et sanitaires différentes, comme le sont leurs caractéristiques techniques et économiques.
Il appartient aux acteurs de la construction de choisir les produits/matériaux dont les caractéristiques techniques, économiques, environnementales et sanitaires permettent, moyennant une mise en œuvre conforme aux règles de l’art ou aux prescriptions du fabricant, d’obtenir la qualité visée de l’ouvrage sur les plans technique, environnemental et sanitaire, dans le cadre d’un budget imparti. Ceci suppose que les fabricants de produits/matériaux de construction fournissent les caractéristiques environnementales et sanitaires de leurs produits comme ils l’ont toujours fait pour les caractéristiques techniques.
Pour que cette prise en compte de critères environnementaux et sanitaires dans le choix des produits/matériaux puisse se faire sur des bases non biaisées, il est essentiel que les informations environnementales et sanitaires répondent à un même référentiel gage de leur pertinence, de leur fiabilité et de leur sincérité. Ce référentiel consensuel est la norme NF EN 15804 et son complément national pour les produits de construction et la norme NF XP C08-100-1 pour les équipements ».
